Documents contractuels
Ce que vous acceptez, écrit en entier.
Trois documents régissent NYMETRA. Ils sont reproduits ici intégralement, dans leur version en vigueur — ni résumés, ni reformulés.
- Version 1.5 — 4 octobre 2026Conditions Générales de Vente
Le cadre général de la vente : commande, prix, facturation, livraison, garanties, responsabilité.
Lire le document - Version 1.5 — 4 octobre 2026Conditions de Licence et Droit d’Usage
Ce que vous acquérez : un droit d’usage sans limitation de durée sur la version acquise, par utilisateur, et ce qu’il permet.
Lire le document - Version 1.4 — 4 octobre 2026Conditions de Service — Basic, Premium
Support, maintenance, compatibilité et mises à jour. Annuel, facultatif, sans reconduction automatique par défaut.
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- Version 1.2 — 30 septembre 2026Politique de confidentialité
Site, espace client, commandes, licences, support et sécurité.
Lire le document - Version 1.2 — 30 septembre 2026Politique relative aux cookies et autres traceurs
Site public, espace client et parcours de paiement.
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Lequel prime sur lequel
En cas de contradiction, le document le plus spécifique au sujet concerné prévaut : les conditions particulières ou la Commande pour les paramètres commerciaux ; les Conditions de Service pour les services ; les Conditions de Licence pour le droit d’usage ; puis les CGV pour le cadre général.
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