Mentions légales
Version 1.3 — 30 septembre 2026
1 — ÉDITEUR DU SITE
Le site accessible à l’adresse https://nymetra.fr est édité et exploité par SYTEWEB SRL, société à responsabilité limitée de droit belge. NYMETRA est un produit édité par SYTEWEB SRL.
| Dénomination | SYTEWEB SRL |
|---|---|
| Forme juridique | Société à responsabilité limitée (SRL) de droit belge |
| Numéro d’entreprise (BCE) | 1025.113.915 |
| Numéro de TVA intracommunautaire | BE1025113915 |
| Siège social | Avenue de Tervueren 202 boîte 6, 1150 Woluwe-Saint-Pierre, Belgique |
| contact@nymetra.fr | |
| Téléphone | +33 4 69 66 52 95 |
Le site et les offres commerciales NYMETRA présentées dans ce cadre sont destinés exclusivement à des professionnels agissant pour les besoins de leur activité.
2 — DIRECTION DE LA PUBLICATION
Directeur de la publication : Yann Pellenard, représentant légal de SYTEWEB SRL.
3 — HÉBERGEMENT ET INFRASTRUCTURE TECHNIQUE
Le site public nymetra.fr et certaines composantes techniques des services en ligne associés à NYMETRA reposent sur les prestataires suivants :
| Site public | Netlify, Inc. 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105-2239, États-Unis support@netlify.com — www.netlify.com |
|---|---|
| Infrastructure technique de certains services en ligne | Cloudflare, Inc. 101 Townsend St., San Francisco, CA 94107, États-Unis support@cloudflare.com — +1 (650) 319-8930 — www.cloudflare.com |
Netlify intervient pour l’hébergement et la diffusion du site public. Cloudflare intervient pour certaines fonctions d’infrastructure, d’exécution, de stockage et de sécurité des services en ligne associés à NYMETRA. Le rôle de ces prestataires et des autres prestataires intervenant dans des traitements de données personnelles est décrit, lorsqu’il y a lieu, dans la Politique de confidentialité.
4 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Sauf indication contraire ou droits de tiers, la structure du site, les textes, éléments graphiques, logos, interfaces, documents, logiciels et contenus propres à NYMETRA sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle et sont détenus par SYTEWEB ou utilisés par elle avec les droits nécessaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou réutilisation substantielle de ces éléments en dehors des droits accordés par la loi ou par un accord écrit de SYTEWEB est interdite.
Les noms, marques, logos, logiciels et services de tiers éventuellement cités restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Aucune mention du site ne doit être interprétée comme une approbation, un partenariat ou une recommandation institutionnelle qui n’aurait pas été expressément autorisée.
5 — INFORMATIONS PUBLIÉES ET CONTACT
SYTEWEB s’efforce de maintenir les informations du site à jour et exactes. Les contenus de présentation ont une finalité générale, commerciale ou technique et ne constituent pas un conseil juridique, déontologique ou professionnel adapté à une situation particulière. SYTEWEB peut faire évoluer le contenu du site afin de tenir compte des évolutions du produit, de ses offres ou de son environnement juridique et technique.
Pour toute question relative au site, à son contenu, à une demande de correction ou, le cas échéant, à l’exercice d’un droit de réponse : contact@nymetra.fr — +33 4 69 66 52 95.
Aucune stipulation des présentes mentions légales n’a pour objet d’exclure ou de limiter une responsabilité qui ne pourrait légalement l’être.
6 — DONNÉES PERSONNELLES, TRACEURS ET CONDITIONS CONTRACTUELLES
Les traitements de données à caractère personnel réalisés par SYTEWEB dans le cadre du site, des demandes de contact, de la relation commerciale, des commandes, des licences, de l’espace client et du support sont décrits dans la Politique de confidentialité accessible sur /confidentialite.
Les informations relatives aux cookies et autres traceurs effectivement utilisés sont présentées sur /cookies. Lorsqu’un mécanisme de choix est requis par la configuration du site, il permet de gérer et de retirer ses préférences conformément aux règles applicables.
Les conditions commerciales et contractuelles applicables à l’achat et à l’utilisation de NYMETRA sont accessibles sur /conditions et dans les documents contractuels présentés au Client avant sa Commande.
7 — VERSION DES MENTIONS LÉGALES
Version : 1.3 — 30 septembre 2026. Les présentes mentions doivent être mises à jour en cas de modification de l’identité de l’éditeur, des coordonnées, de l’hébergement, de l’infrastructure pertinente ou de toute autre information légalement requise.